Déposée le 24 novembre 2003 par HYPPOLITE Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Form'@ctiv » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est HYPPOLITE Bruno domicilié(e) 63 route de martessan,78110 LE VESINET - 78110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYPPOLITE Bruno domicilié(e) 63 route de martessan,78110 LE VESINET - 78110 - France.
La marque Form'@ctiv a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYPPOLITE Bruno - 63 route de martessan,78110 LE VESINET - 78110 - France
HYPPOLITE Bruno - 63 route de martessan,78110 LE VESINET - 78110 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins. Meubles. Objets d'art en bois, osier, en matière plastiques étagères ; fauteuils ; sièges boites en bois. Conception et développement de logiciels. Architecture. Décoration d'intérieure. Recherche et developpement de nouveaux produits (pour des tiers). Elaboration, installations, mise à jour maintenance, location de logiciels services de dessinateurs d'arts graphiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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